Mentions légales et crédits

Le site www.ihs.cheminotcgt.fr est une production de l’Institut d'Histoire Sociale de la Fédération Nationale des Travailleurs, Cadres et Techniciens des chemins de fer français – CGT
Association régie par la loi de 1901
263 rue de Paris case 546
93515 Montreuil Cedex
Tél. : 01 55 82 84 40
Directeur de la publication : Patrick Chamaret

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus de ce site sont couverts par le droit d'auteur, en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
La reproduction de contenu est soumise à la mention de la source : copyright IHS CGT des Cheminots tous droits réservés. Les reproductions ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.
L’IHS CGT des Cheminots se réserve la possibilité, à tout moment, d'interdire à des tiers l'utilisation des informations du site. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Aucune donnée personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs du site. Les seules données personnelles collectées peuvent l’être :

Par le biais du formulaire de contact. Les informations qui y sont demandées de façon obligatoires ne le sont que pour permettre de répondre à la sollicitation de l’internaute et ne seront pas archivées après cette utilisation. Durant cette période, vous pouvez demander la modification ou l’effacement de vos données personnelles par courrier :

IHS CGT des Cheminots
263 rue de Paris case 546
93515 Montreuil Cedex

Par le biais de l’inscription à la lettre d’information. Les adresses mails collectées serviront exclusivement à l’envoi de la lettre d’information de l’Institut. Les utilisateurs pourront se désabonner grace au lien présent dans chaque lettre d’information ou peuvent demander leur desinscription ci-dessous :

Lettre d’information de l’IHS CGT des cheminots
Champ « Mon adresse mail »
Bouton JE ME DÉSABONNE

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens avec ce site est libre, sous réserve de nous en informer. L’IHS CGT des Cheminots peut à tout moment refuser un lien. La personne concernée disposera de deux jours pour le supprimer.CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUESIHS CGT des Cheminots.Les photographies présentes sur ce site font l'objet de droits réservés.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

IHS CGT des Cheminots.
Les photographies présentes sur ce site font l'objet de droits réservés.

DIRECTION ARTISTIQUE

Charte graphique, le développement, la maintenance, le suivi de production sont effectués par : Comtown Productions .

HÉBERGEMENT

OVH
2 rue Kellerman - 59100 Roubaix
Tél : 09 72 10 10 07